Suivez-nous sur

Mentions légales

Données personnelles

Soucieux du respect de la vie privée, Format'Kiné s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi "Informatique et Libertés".

Protection des données personnelles

Nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données pour organiser au mieux vos inscriptions aux formations. Les informations saisies par un utilisateur du site www.formatkine.fr sont susceptibles de faire l'objet d'un traitement informatique par Format'Kiné.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Liste de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion "Newsletter" ne sont utilisées que pour l'envoi d'informations régulières à propos de Format'Kiné.
Ces envois peuvent être sponsorisés ponctuellement par nos partenaires. Propriété intellectuelle Format'Kiné est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu. L'ensemble du graphisme, des textes, illustrations, et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.formatkine.fr sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.

Droits d'auteur

Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise d'une part que « les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Si elle n'est pas à usage privé, toute reproduction, même partielle, d'un des éléments composant le site www.formatkine.fr , doit faire l'objet d'une demande auprès de Format'Kiné : info@formatkine.fr

Marques et logos

L'utilisation ou la reproduction de la dénomination « Format'Kiné » ou de « www.formatkine.fr » est interdite, sauf si elle est associée à une citation du site. De même, toute utilisation ou reproduction sans l'autorisation du titulaire des droits, des marques et des logos présents sur le site est interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Format'Kiné.